Haut de page

Logo préfècture région

 Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte
Contacts, informations légales
 

Contenu

Informations légales

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 2 mars 2016 (modifié le 18 mai 2017)

Service gestionnaire
Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
228 rue Garibaldi
69446 Lyon Cedex 03
Téléphone : 04.69.16.62.00

Directeur de la publication


Mme Véronique MAYOUSSE, directrice de la DIR Centre-Est

Gestionnaire Web


Mme Béatrice COCQUEL, Administrateur général web

Forums

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementation en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.

Portée des contenus

  • Protection des données personnelles
    • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Transmission d’information

Centre hébergeur

Centre hébergeur :
CP2I - Département Opérationnel Infrastructures de Production (DOIP)
Rue Pierre Ramond - CS60013
33166 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33
SPIP

Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.

Droit d’auteur
Tous les contenus présents sur le site de la DIR Centre-Est du Ministère de la Transition écologique et solidaire sont couverts par le droit d’auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles à condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engage pas la DIR CE quant au contenu de ces sites.
Etablir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par la DIR Centre Est. En revanche les pages du site http://www.enroute.centre-est.developpement-durable.gouv.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône "Marianne" est ici disponible pour agrémenter votre lien et préciser que le site d’origine est celui de la DIR Centre Est.

gif - 302 octets
""

Pied de page

Site mis à jour le 25 juillet 2017
Plan du siteInformations légales | Authentification | Flux RSS