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La DIRCE et le Développement Durable

L’exemple de la gestion des déchets par valorisation ou éliminitation au district de Saint-Etienne

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publié le 26 avril 2016 (modifié le 12 mai 2016)

La responsabilité du District de Saint-Etienne porte sur toutes les étapes de gestion interne et externe du déchet. Elle commence sur le lieu de production du déchet, dès qu’il est produit. Elle s’étend jusqu’à l’étape finale d’élimination du déchet, traitement ou mise en décharge. Elle reste engagée au-delà de la prise en charge du déchet par un éliminateur.

Le District a la responsabilité de la gestion et de l’élimination, via des filières appropriées :
- Des déchets produits sur le District : cartons, bois, déchets dangereux de l’atelier, déchets assimilables à des ordures ménagères ;
- Des déchets produits sur les routes dans le cadre de notre activité : signalisation métallique et plastique, déchets de rabotage, boues des bassins de rétention, déchets verts, déchets de balayage ;
- Des déchets déposés par les usagers dans les poubelles des aires de repos ou sur les accotements (déchets assimilables à des Ordures Ménagères Résiduelles mais aussi des encombrants, des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques, du bois, des pneumatiques, …).

Le District a mis en place des emplacements dédiés composés d’alvéoles en béton, de bennes de 20 m3 ou de conteneurs de 1 m3 pour permettre un tri sélectif et a passé un marché de Services pour l’élimination des déchets qui sont triés de la manière suivante :
- Déchets verts : produits de tonte de gazon, petites branches d’arbre, bois, … entreposés dans une alvéole en béton ;
- Déchets dangereux de l’atelier : bidons vides ayant contenus de l’huile, du produit lave-glace, filtres à huile, filtres à gas-oil, … avec la mise en place de conteneurs spécifiques ;
- Déchets déposés par les usagers : les encombrants, les Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques sont considérés comme des Déchets Industriels Banals et sont entreposés soit d’une benne spécifique, soit dans des alvéoles en béton ;
- Pneumatiques : les pneumatiques et les bandes de roulement disposent d’une benne spécifique.

Les autres déchets sont gérés de la manière suivante :

- Cartons : gérés par Saint-Etienne Métropole dans le cadre de son marché de Service pour la collecte des Ordures Ménagères ;

- Déchets assimilables à des ordures ménagères : gérés par Saint-Etienne Métropole dans le cadre de son marché de Service pour la collecte des Ordures Ménagères ;

- Déchets issus de la signalisation métallique et plastique : le marché public passé dans la cadre de la fourniture de ces éléments prévoit que le titulaire du marché est tenu de reprendre toute signalisation endommagée ou cassée afin de la valoriser ou de l’éliminer par son propre circuit de traitement des déchets ;

- Déchets de rabotage : le District ne réalise pas des travaux de rabotage en régie et cette mission est confiée au titulaire du marché relatif à la fourniture et la pose des enrobés qui est tenu à la valorisation d’une partie d’entre eux dans la fourniture et pose d’enrobés neufs ;

- Boues des bassins de rétention : un marché public spécifique a été mis en place pour la gestion de ces boues qui partent en décharge ultime ;

- Déchets de balayage : le District ne réalise pas des travaux de balayage en régie et cette mission est confiée au titulaire d’un marché public spécifique de balayage comprenant également la gestion des déchets issus de ces travaux.

Pour l’année 2015, dans le cadre de son marché spécifique de gestion des déchets, le District de Saint-Etienne a fait traiter :

- 200 Tonnes de Déchets Inertes Banals dont 65 Tonnes de déchets collectés sur le bord des routes ;
- 3 Tonnes de déchets verts ;
- 3 Tonnes de pneumatiques dont 2,500 Tonnes proviennent de pneumatiques ou bandes de roulement de Poids Lourds collectés sur le bord des routes.
Concernant les déchets dangereux de l’atelier (bidons vides ayant contenus de l’huile, du produit lave-glace, filtres à huile, filtres à gas-oil, …) la mise en place de conteneurs spécifiques n’est effective que depuis le début de l’année 2016.

Pour l’année 2015, dans le cadre de ses marchés spécifiques (enrobés, balayage, signalisation, boues des bassins, …), le District de Saint-Etienne a fait traiter :
- 3 Tonnes de déchets issus de la signalisation métallique et plastique ;
- 330 Tonnes de boues issues des bassins de rétention ;
- 700 Tonnes de déchets issus des campagnes de balayage réalisés régulièrement sur le réseau routier ;
- 19 000 Tonnes de rabotage issus des campagnes de renouvellement des couches de roulement.
Concernant les cartons et les déchets assimilables à des ordures ménagères, le poids est difficilement quantifiable, les ramassages effectués par Saint-Etienne Métropole ne permettant de connaître le poids des déchets collectés.